CHATEAU LES TROIS MOULINS
Présentation de la marque CHATEAU LES TROIS MOULINS
Déposée le 18 décembre 1986 par VERON FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES TROIS MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES TROIS MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES TROIS MOULINS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.
VERON FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325465 - Publication au BOPI 2006-10-18
Renouvellement sans limitation n°2080090 - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 18 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°448631 - Publication au BOPI 2006-10-18
Inscription le 13 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687161 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-13
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630226 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17